Régies par le Code de l'environnement, les carrières permettent l'exploitation de matériaux de construction, de roches ornementales et de minéraux industriels utiles à …
Un bail d'exploitation de carrière en vue de l'enlèvement d'une substance de carrière d'un site de carrière de la Couronne est à usage commercial et confère au …
Découvrez notre large gamme d'équipements de forage de surface pour l'extraction minière, l'exploitation de carrières, la construction, le génie civil et le …
Les exploitants sont notamment obligés de remblayer les carrières après exploitation, réaliser des techniques de décapage sans mélanger les terres végétales, ne pas …
L'exploitation de carrières vise principalement à produire des matériaux de construction et de bâtiment comme des blocs de pierre ou de la roche concassée pour les granulats ou pour les matières premières de …
La SARL CABC exploite 6 carrières de craie pour vos amendements. Découvrez les caractéristiques de le craie proposée.
La zone spéciale de carrière (ZSC) 26 juin 2020. Une ZSC est instituée afin de favoriser la recherche et l'exploitation d'une substance qui relève du régime des …
Le contrat de fortage s'entend de la convention par laquelle le propriétaire d'une carrière, tout en conservant la propriété du sol et du sous-sol, concède à un …
Les carrières et autres sites d'extraction de minéraux sont considérés comme des Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).Il existe une nomenclature des ICPE et les carrières y sont inscrites au numéro 2510. Exploitation de carrière ou autre extraction de matériaux. Contrairement à ce qu…