démarche. L'objectif, en les mettant à disposition des porteurs de projet et de leurs bureaux d'études, est de contribuer à la qualité de leurs dossiers et évaluations …
L'évaluation environnementale des projets vise à faciliter l'intégration des enjeux environnementaux et de la santé humaine dans les projets de constructions, …
Une étude d'impact sur l'environnement de l'exploitation des carrières comporte une grande quantité de données portant sur différents domaines concernant la géologie, la...
pleinement à la construction du meilleur projet environnemental et sert de socle pour la concertation avec les parties prenantes. L'article R. 122-5 du Code de l'environnement, …
Parmi les dispositifs d'évaluation environnementale (ÉE), l'évaluation des impacts sur l'environnement (ÉIE) des projets est certainement le plus répandu. Aujourd'hui, plus de …
Résumé. Ce travail met l'accent sur l'identification et l'évaluation des impacts environnementaux des activités d'extraction des matériaux alluvionnaires à proximité …
• Quand faut-il réaliser une évaluation des incidences pour un projet de carrières ? • Comment réaliser cette étude ? La démarche s'est voulue résolument participative.
L'outil 5 permet de s'assurer que l'évaluation des impacts environnementaux et sociaux (EIES) des projets traite bien les problèmes liés à la biodiversité. Une EIES veille à ce que la biodiversité soit …
1. Installations classées pour la protection de l'environnement. Installations mentionnées à l'article L. 515-28 du code de l'environnement, à l'exception des élevages intensifs de …
Les nouvelles exigences sur l'évaluation environnementale et le contenu de l'étude d'impact, découlant de l'ordonnance du 3 août 2016 et du décret du 11 août 2016, ont rendu nécessaire une actualisation de ce guide. …