autorisation concasseur

2515. Broyage, concassage, criblage, ensachage, …

Régime de l'enregistrement : Arrêté du 26/11/12 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de broyage, concassage, criblage, etc., relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2515 de la nomenclature des installations …

Les concasseurs

Les concasseurs sont fabriqués en différents types selon leurs utilisations. Ces machines sont classées en quatre types principaux: les concasseurs à mâchoires, les …

Guide de justification – rubrique 2515 (broyage, …

Justification du dépôt de la demande de permis de construire et de la demande d'autorisation de défrichement, en tant que de besoin. La nature et la puissance …

Portail de l'environnement

Created Date: 7/30/2009 9:23:10 AM

Changement de statut juridique pour les …

Il fallait donc monter un lourd dossier administratif et attendre de long mois l'autorisation officielle. Une procédure trop lourde pour ces matériels nomades qui interviennent ponctuellement.

Technologie de concassage et de criblage portable

Les concasseurs à cône ® Cedarapids des séries CRC et C sont conçus pour la portabilité – et sont idéaux pour les applications impliquant des matériaux durs et abrasifs.

Technologie de concassage et de criblage modulaire

La gamme de modules à crible incliné ® est conçue pour une productivité maximale dans des applications comme le sable et le gravier, le charbon, la pierre concassée, les …

Installations de broyage, concassage, criblage : le régime d

Le régime autorisation des installations de broyage, concassage, criblage des minéraux et déchets inertes, classée dans la nomenclature ICPE sous la rubrique 2515 disparaît au …

Recyclage / Installations de broyage, concassage, …

Le décret du 22 octobre 2018 a modifié la rubrique 2515 de la nomenclature ICPE en supprimant le régime de l'autorisation au profit de l'enregistrement pour les installations de broyage, concassage, …

Gouvernement du Québec

Created Date: 6/16/2015 3:46:12 PM