Modèle d'analyse sociale et environnementale (modèle PEPSE 2021, version 1) Le modèle complété, qui constitue le rapport d'examen social et environnemental …
résultats de l'évaluation – réunis dans un document nommé Déclaration Environnementale (DE) - présentent aux décisionnaires un rapport équilibré sur les implications …
Le modèle réalisé, qui constitu e le rapport d'examen préalable social et environnemental, doit être inclus en annexe du document de projet, et ce dès le stade …
Le modèle renseigné, qui constitue le rapport d'examen social et environnemental, doit être joint en annexe au descriptif de projet. Informations sur le projet 1.
RÉSUMÉ DE L'ÉVALUATION DE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL Nom du projet : ÉTHIOPIE — PROGRAMME DE TRANSPORT INTÉGRÉ — PHASE I (Projet de …
Le cadre comprend des indicateurs visant à démontrer, grâce aux renseignements fournis dans les rapports d'examen préalable, si les examens préalables sous-jacents ont été …
Les maîtres d'ouvrage peuvent désormais télédéclarer leur demande d'examen au cas par cas en ligne sur le site service-public.fr. Ce service en ligne permet de remplir les …
Cette note constitue le cadrage préalable de l'évaluation environnementale du projet de Plan local d'urbanisme (PLU) de Metz. Ce cadrage a pour objet d'indiquer le degré de …
La ou les autorités responsables examineront l'EIE final et rédigeront un Rapport d'examen préalable de l'évaluation environnementale. Ce rapport sera …
promoteur, ont entrepris de préparer le présent modèle de rapport d'examen préalable par égorie (MREPC) afin de simplifier le processus d'examen, de satisfaire aux …