Les nouvelles exigences sur l'évaluation environnementale et le contenu de l'étude d'impact, découlant de l'ordonnance du 3 août 2016 et du décret du 11 août 2016, ont rendu nécessaire une actualisation de ce guide. …
Cette étude a permis d'identifier et d'évaluer les impacts potentiels des 13 tronçons du projet, et a proposé des mesures de bonification des impacts positifs et de réduction ou …
Ce document environnemental est réalisé en vue d'évaluer les répercussions sur l'Environnement du Projet d'exploitation d'une …
L'ouverture d'une exploitation de carrière doit faire l'objet d'une autorisation préfectorale. Le dossier doit contenir une étude d'impact et faire l'objet d'une enquête publique. Il doit …
Implantation des carrières d'extraction des matériaux alluvionnaires. La production des matériaux de construction au niveau de la région d'Ouarzazate est assurée par …
Evaluation environnementale de la production de granulats en exploitation de carrières - Indicateurs, Modèles et Outils. Thomas Martaud To cite this version: …
V. Impacts sur la flore L'impact de l'exploitation des carrières sur la flore de Oued N'Fis se présente dans : • le déboisement, et la destruction du couvert végétal lors de l'ouverture des zones d'extraction, • Le …
• Quand faut-il réaliser une évaluation des incidences pour un projet de carrières ? • Comment réaliser cette étude ? La démarche s'est voulue résolument participative.
L'évaluation environnementale des projets vise à faciliter l'intégration des enjeux environnementaux et de la santé humaine dans les projets de constructions, …
pleinement à la construction du meilleur projet environnemental et sert de socle pour la concertation avec les parties prenantes. L'article R. 122-5 du Code de l'environnement, …